Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine du Clos d'Auré
Monsieur PHILIPPE MAUNIER

Numéro de dépôt :
4554964
Date de dépôt :
27/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2029
Domaine du Clos d\'Auré de PHILIPPE MAUNIER

Présentation de la marque Domaine du Clos d'Auré

Déposée par voie électronique le 27 mai 2019 par monsieur PHILIPPE MAUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine du Clos d'Auré » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-25 du 21 juin 2019.

Le déposant est monsieur PHILIPPE MAUNIER domicilié(e) 410 VOIE GEORGES POMPIDOU - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur PHILIPPE MAUNIER domicilié(e) 410 VOIE GEORGES POMPIDOU - 83300 - DRAGUIGNAN - France.

La marque Domaine du Clos d'Auré a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4554964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Clos d'Auré arrivera à expiration en date du 27 mai 2029.

PHILIPPE MAUNIER a également déposé les autres marques suivantes : Le Vigneron 3eme Génération


Monsieur PHILIPPE MAUNIER - 410 VOIE GEORGES POMPIDOU - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Monsieur PHILIPPE MAUNIER - 410 VOIE GEORGES POMPIDOU - 83300 - DRAGUIGNAN - France


Publication - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-25

Enregistrement sans modification - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Huiles essentielles ; cosmétiques ;

Fruits conservés ; fruits cuisinés ; huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture.